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Les accidents de la route, première cause de mortalité chez les travailleurs
Publié le :
26/05/2021
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2021
Source : www.francebleu.frLes journées de la sécurité routière au travail se tiennent du 17 au 21 mai. Une semaine de sensibilisation des entreprises et des salariés aux dangers de la conduite, première cause de mortalité professionnelle... Lire la suite
Historique
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La rembarde cède sous leur poids, mais la commune n'est pas responsable
Publié le : 04/05/2022 04 mai mai 05 2022Droit routier / Responsabilité accidents de la routeUn après-midi, la requérante, alors âgée de soixante-quinze ans, et son époux...Source : www.lagazettedescommunes.com
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Compétence dans l’Union : assurances et cession de créances d’indemnisation
Publié le : 24/11/2021 24 novembre nov. 11 2021Droit routier / Responsabilité accidents de la routePar un arrêt du 21 octobre 2021, la Cour de justice de l’Union européenne pré...Source : www.dalloz-actualite.fr
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Accident de car de Puisseguin en 2015 : le juge d’instruction conclut à un non-lieu, le parquet fait appel
Publié le : 03/11/2021 03 novembre nov. 11 2021Droit routier / Responsabilité accidents de la routeLe juge d’instruction vient de rendre un non-lieu six ans après l’accident qu...Source : www.sudouest.fr
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Responsabilité des organisateurs du rallye de Tillac
Publié le : 15/09/2021 15 septembre sept. 09 2021Droit routier / Responsabilité accidents de la routeDeux organisateurs d'une course de côte dans le Gers, ont été condamnés à 10...Source : france3-regions.francetvinfo.fr
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La France anticipe les véhicules à conduite automatisée
Publié le : 15/07/2021 15 juillet juil. 07 2021Droit routier / Responsabilité accidents de la routeLes différents codes de la route dans le monde n’ont pas prévu l’arrivée des...Source : www.leblogauto.com
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Publié le : 26/05/2021 26 mai mai 05 2021Droit routier / Responsabilité accidents de la routeLes journées de la sécurité routière au travail se tiennent du 17 au 21 mai....Source : www.francebleu.fr