L'Arsavi poursuit son travail en direction des victimes, malgré une fragilité financière - Dauphiné Libéré du 09/07/2016
Publié le :
12/07/2016
12
juillet
juil.
07
2016
Retrouvez l'article du Dauphiné Libéré sur l'assemblée générale de l'Arsavi présidée par Maître Elodie Chomette
Historique
-
L'Arsavi poursuit son travail en direction des victimes, malgré une fragilité financière - Dauphiné Libéré du 09/07/2016
Publié le : 12/07/2016 12 juillet juil. 07 2016Droit pénalRetrouvez l'article du Dauphiné Libéré sur l'assemblée générale de l'Arsavi p...
-
Le divorce pour faute sera maintenu - Divorce - Le Particulier
Publié le : 12/07/2016 12 juillet juil. 07 2016Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineBien que le nombre de divorce pour faute diminue chaque année, le gouvernemen...Source : www.leparticulier.fr
-
Bail réel immobilier : le décret d’application est publié
Publié le : 11/07/2016 11 juillet juil. 07 2016Droit immobilierPour favoriser le développement des logements intermédiaires en zone tendue,...Source : www.efl.fr
-
Obligation d'information du médecin portant sur les risques que comporte un accouchement par voie basse | Lexbase
Publié le : 11/07/2016 11 juillet juil. 07 2016Droit de la responsabilité (Professionnels)Commet une faute le médecin qui n'informe pas la parturiente sur le risque co...Source : presentation.lexbase.fr
-
Indivision : en sortir, c'est possible !
Publié le : 06/07/2016 06 juillet juil. 07 2016Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionL'indivision est un régime juridique simple, mais qui peut être contraignant...Source : www.net-iris.fr
-
Vente aux enchères publiques - STUDIO - Commune de MODANE VAL FREJUS (Savoie) - Vendredi 09 Septembre 2016
Publié le : 05/07/2016 05 juillet juil. 07 2016
Vendu
23 000€Vente du 09/09/2016
STUDIO
MODANE VAL FREJUS (Savoie)Mise à prix : 5 000€
Résidence LE THABOR
Lot 210 : casier à skis
Lot 255 : studio avec balcon