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#Avocats #Nouveauxlocaux
Risque routier au travail : des chiffres pour sensibiliser
Publié le :
04/03/2020
04
mars
mars
03
2020
Source : www.batiactu.comEn France, les accidents routiers professionnels sont la première cause de mortalité au travail, avec 480 morts en 2017. Ce lundi 10 février 2020, le gouvernement, accompagné d'organismes de mutuelle et de recherche, a publié l'Essentiel du risque routier professionnel... Lire la suite
Historique
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Responsabilité pénale de l’entreprise face au covid-19
Publié le : 16/04/2020 16 avril avr. 04 2020Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Dans un contexte de pandémie de covid-19 et du dépôt de plusieurs plaintes po...Source : www.dalloz-actualite.fr -
Risque routier au travail : des chiffres pour sensibiliser
Publié le : 04/03/2020 04 mars mars 03 2020Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
En France, les accidents routiers professionnels sont la première cause de mo...Source : www.batiactu.com
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L’indemnisation systématique du préjudice d’anxiété lié à l’amiante est conforme à la Constitution
Publié le : 26/02/2020 26 février févr. 02 2020Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Selon l'article 41 de la loi n° 98-1194 qui, dans sa rédaction issue de la lo...Source : www.labase-lextenso.fr -
La réparation du préjudice d’anxiété élargie à d’autres substances que l’amiante
Publié le : 25/09/2019 25 septembre sept. 09 2019Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Réservée jusqu’à présent aux salariés ayant été exposés à l’amiante (dans un...Source : www.actualitesdudroit.fr -
La présomption d’accident du travail ne peut être détruite que par la preuve d’une cause totalement étrangère
Publié le : 28/08/2019 28 août août 08 2019Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
La cour d’appel de Versailles, pour approuver la décision de la caisse de ne...Source : www.gazette-du-palais.fr -
Manipulation d'éléments radioactifs par les salariés d'Orange : une plainte déposée
Publié le : 07/08/2019 07 août août 08 2019Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Est-ce un nouveau scandale sanitaire en France ? Son origine se trouve dans u...Source : www.leparisien.fr